End-User License Agreement Contrat de Licence Utilisateur Final

Last updated: 2026-05-09 Dernière mise à jour : 09/05/2026

1. Definitions

2. Source-code license — GPLv3

The entire Plugin (Lite + Pro) is licensed under the GNU General Public License v3, as required for any code derived from WordPress. You may run, study, modify and redistribute it under the same license. You may install it on any number of WordPress sites, with or without modification.

3. What you pay for

Pro is GPLv3 like Lite — so the price doesn't buy a software license per se. You pay for:

There is intentionally no license-key system. Once Pro is installed, every feature is active without entering a key.

4. Pro Subscription terms

5. Auto-updates

6. Acceptable use

7. Brand assets & trademarks

The "AI Explainer Pro" name, the favicon, the website design and the marketing copy are not covered by GPL. They are reserved by Noveralis. You may not use them to publish a competing or look-alike product.

8. No warranty

The Plugin is provided "AS IS" without warranty of any kind. The detection engine is heuristic and does not guarantee accuracy. The EU AI Act dashboard is informational and is not legal advice.

9. Liability cap

To the maximum extent permitted by law, Noveralis's total liability for any claim under this Agreement is capped at the amount you actually paid us for the Pro Subscription during the 12 months preceding the claim. We are not liable for indirect, incidental, special, consequential or punitive damages.

10. Termination

11. Governing law

This Agreement is governed by French law. Disputes are submitted to the exclusive jurisdiction of the courts of Paris, France, unless mandatory consumer-protection rules direct otherwise.

12. Contact

Noveralis — Nicolas Severino
Email: support@noveralis.com

1. Définitions

2. Licence du code source — GPLv3

L'intégralité du Plugin (Lite + Pro) est sous licence GNU General Public License v3, conformément à toute extension dérivée de WordPress. Vous pouvez l'exécuter, l'étudier, le modifier et le redistribuer sous la même licence. Vous pouvez l'installer sur autant de sites WordPress que vous voulez, modifié ou non.

3. Ce que vous payez

Pro est sous GPLv3 comme Lite — le prix n'achète donc pas une licence logicielle au sens propre. Vous payez pour :

Il n'y a délibérément aucun système de clé de licence. Une fois Pro installé, toutes les fonctionnalités sont actives sans saisir de clé.

4. Conditions de l'abonnement Pro

5. Mises à jour automatiques

6. Usage acceptable

7. Marque et identité visuelle

Le nom « AI Explainer Pro », le favicon, le design du site et les textes marketing ne sont pas couverts par la GPL. Ils sont réservés par Noveralis. Vous ne pouvez pas les utiliser pour publier un produit concurrent ou imitant.

8. Absence de garantie

Le Plugin est fourni « EN L'ÉTAT » sans garantie d'aucune sorte. Le moteur de détection est heuristique et ne garantit pas de précision. Le tableau de bord EU AI Act est informatif et ne constitue pas un avis juridique.

9. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure autorisée par la loi, la responsabilité totale de Noveralis pour toute réclamation au titre des présentes est plafonnée au montant effectivement payé par Vous au cours des 12 mois précédant la réclamation. Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs.

10. Résiliation

11. Droit applicable

Les présentes sont soumises au droit français. Les litiges sont portés devant les juridictions compétentes du siège de Noveralis (Paris, France), sauf règle impérative de protection du consommateur en disposant autrement.

12. Contact

Noveralis — Nicolas Severino
Email : support@noveralis.com