Terms of Service Conditions Générales d'Utilisation

Last updated: 2026-05-09 Dernière mise à jour : 09/05/2026

1. Who we are

AI Explainer Pro is published by Noveralis (the "Publisher"), French sole proprietorship operated by Nicolas Severino, contactable at support@noveralis.com. The website is hosted at aiexplainerpro.noveralis.com. By installing the Plugin or buying a Pro subscription you agree to these Terms.

2. The product

"Lite" — the free version distributed on WordPress.org under GPLv3. Includes five-method local AI detection, transparency badges, the EU AI Act transparency dashboard with downloadable HTML report, the dashboard widget and the REST API. Runs entirely on your server.

"Pro" — the paid add-on distributed only from this website after Stripe payment, also under GPLv3. Adds AI model fingerprinting, automatic transparency notices (EU AI Act Art. 50), content originality hashing (SHA-256), the badge customizer, content exclusions, email reports, authenticity certificates and the OpenAI / custom-API connector. Once installed it activates without any license key.

3. Pricing

All prices are in Euros, taxes excluded. VAT is added at checkout where applicable. Payments are processed by Stripe.

4. Subscription, cancellation, refund

5. License (GPL)

The Plugin's source code is licensed under GPLv3. You may study, modify and redistribute it under the same license. There is intentionally no license-key system: the paywall is the download itself. Once you have the ZIP, you may install it on as many sites as you wish — but updates and support are tied to your active subscription.

6. Brand assets

The "AI Explainer Pro" name, the favicon, the website design and the marketing copy are not covered by GPL. They are reserved by Noveralis. Don't reuse them to publish a competing or look-alike product.

7. Acceptable use

8. No warranty

The Plugin is provided "AS IS" without warranty of any kind. Specifically:

9. Liability cap

To the maximum extent permitted by law, Noveralis's total liability for any claim arising out of these Terms is capped at the amount you actually paid us for the Pro subscription during the 12 months preceding the claim. We are not liable for indirect, incidental, special, consequential or punitive damages, lost profits, data or business opportunities.

10. Auto-update & data exchange

The Pro plugin pings aiexplainerpro.noveralis.com/api/pro-update every few hours to check for new versions. The ping carries: site URL, plugin/WordPress/PHP versions, User-Agent. See the Privacy Policy for full detail.

11. Third parties

12. Termination

We can terminate or suspend Pro updates and the customer portal access if you breach these Terms (e.g. redistributing the Pro ZIP publicly). The plugin keeps working — we just stop sending you new versions. You may stop using the Plugin at any time by deactivating and uninstalling.

13. Governing law & venue

These Terms are governed by French law. Disputes are submitted to the competent courts of the seat of Noveralis (Paris, France) unless a mandatory consumer-protection rule directs otherwise.

14. Contact

Noveralis — Nicolas Severino
Email: support@noveralis.com · Web: noveralis.com

1. Qui nous sommes

AI Explainer Pro est édité par Noveralis (« l'Éditeur »), entreprise individuelle française exploitée par Nicolas Severino, contactable à support@noveralis.com. Le site est hébergé à aiexplainerpro.noveralis.com. En installant le Plugin ou en achetant un abonnement Pro, vous acceptez les présentes CGU.

2. Le produit

« Lite » — version gratuite distribuée sur WordPress.org sous licence GPLv3. Inclut la détection IA locale en 5 méthodes, les badges de transparence, le tableau de bord de transparence EU AI Act avec rapport HTML téléchargeable, le widget tableau de bord et l'API REST. S'exécute entièrement sur votre serveur.

« Pro » — add-on payant distribué uniquement depuis ce site après paiement Stripe, également sous GPLv3. Ajoute l'identification du modèle IA, les mentions de transparence automatiques (Art. 50 EU AI Act), le hash d'intégrité du contenu (SHA-256), le personnalisateur de badges, les exclusions de contenu, les rapports email, les certificats d'authenticité et le connecteur OpenAI / API personnalisée. S'active sans clé de licence une fois installé.

3. Tarifs

Tous les prix sont en euros, hors taxes. La TVA est ajoutée au paiement le cas échéant. Les paiements sont traités par Stripe.

4. Abonnement, résiliation, remboursement

5. Licence (GPL)

Le code source du Plugin est sous licence GPLv3. Vous pouvez l'étudier, le modifier et le redistribuer sous la même licence. Il n'y a délibérément aucun système de clé de licence : le paywall, c'est le téléchargement. Une fois que vous avez le ZIP, vous pouvez l'installer sur autant de sites que vous voulez — mais les mises à jour et le support sont liés à votre abonnement actif.

6. Marque et identité visuelle

Le nom « AI Explainer Pro », le favicon, le design du site et les textes marketing ne sont pas couverts par la GPL. Ils sont réservés par Noveralis. Ne les réutilisez pas pour publier un produit concurrent ou imitant.

7. Usage acceptable

8. Absence de garantie

Le Plugin est fourni « EN L'ÉTAT » sans garantie d'aucune sorte. En particulier :

9. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure autorisée par la loi, la responsabilité totale de Noveralis pour toute réclamation au titre des présentes CGU est plafonnée au montant effectivement payé par vous au cours des 12 mois précédant la réclamation. Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, des pertes de profits, de données ou d'opportunités d'affaires.

10. Mises à jour automatiques et échange de données

Le plugin Pro ping aiexplainerpro.noveralis.com/api/pro-update toutes les quelques heures pour vérifier les nouvelles versions. Le ping transmet : URL du site, versions plugin/WordPress/PHP, User-Agent. Voir la Politique de confidentialité pour le détail.

11. Tiers

12. Résiliation

Nous pouvons résilier ou suspendre les mises à jour Pro et l'accès au portail client en cas de manquement aux présentes CGU (par exemple redistribution publique du ZIP Pro). Le plugin continue de fonctionner — nous arrêtons simplement de vous envoyer les nouvelles versions. Vous pouvez cesser d'utiliser le Plugin à tout moment en le désactivant et le désinstallant.

13. Droit applicable et juridiction

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Les litiges sont portés devant les juridictions compétentes du siège de Noveralis (Paris, France), sauf règle impérative de protection du consommateur en disposant autrement.

14. Contact

Noveralis — Nicolas Severino
Email : support@noveralis.com · Site : noveralis.com